Conditions générales de vente
1. Présentation
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits sur le site komalamezon.com, exploité par Komalamézon (nom de ta société). En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve ces CGV.
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2. Produits
Les produits proposés sont des meubles artisanaux en palettes, faits main et personnalisés. Les photos présentées sur le site sont non contractuelles, des variations de couleur ou de texture peuvent exister en fonction du bois utilisé.
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3. Prix et paiement
• Prix : Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
• Moyens de paiement : Carte bancaire, PayPal, et autres modes proposés sur la page de paiement.
• Facturation : Une facture sera envoyée par email après validation de la commande.
• Réserve de propriété : Les produits restent la propriété de Komalamézon jusqu’au paiement complet.
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4. Commandes
• Validation de commande : Les commandes sont confirmées après réception du paiement.
• Modification et annulation : Les commandes sur mesure ne peuvent pas être annulées une fois la production commencée.
• Disponibilité des produits : Nos produits étant fabriqués artisanalement, les délais peuvent varier.
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5. Livraison
• Zones de livraison : France métropolitaine (autres destinations sur demande).
• Délais de livraison : Environ 7 à 14 jours ouvrés pour les produits en stock, 3 à 6 semaines pour les fabrications sur mesure.
• Frais de livraison : Calculés à la caisse en fonction du poids et de la destination.
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6. Rétractation et retours
• Droit de rétractation : Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours pour vous rétracter après réception de votre commande.
• Exceptions : Les articles sur mesure ne sont ni repris ni échangés.
• Retour des produits : Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.
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7. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés.
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8. Service client
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à stekomalamezon@gmail.com ou via notre formulaire de contact.
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9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
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10. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux du siège social de l’entreprise seront compétents.
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11. Modification des CGV
Komalamézon se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables dès leur mise en ligne